Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TECUMSEH PRODUCTS COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Michigan

Numéro de dépôt :
1484802
Date de dépôt :
24/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2008
Marque figurative de TECUMSEH PRODUCTS COMPANY société américaine constituée sous les lois de l\'Etat de Michigan

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 août 1988 par la société TECUMSEH PRODUCTS COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Michigan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TECUMSEH PRODUCTS COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Michigan domicilié(e) 100 East Patterson Street, TECUMSEH (Michigan), Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2122790) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2122790) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484802.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 août 2008.

TECUMSEH PRODUCTS COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Michigan a également déposé les autres marques suivantes : CHORE KING , AE-MAX , CHORE KING , CENTURA , ORBITEC


TECUMSEH PRODUCTS COMPANY société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Michigan - 100 East Patterson Street, TECUMSEH (Michigan), Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2122790) - États-Unis


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2122790) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1998 n°2122790 - Publication au BOPI 1998-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Machines, machines-outils, accouplements, courroies de transmission, moteurs et notamment moteurs à combustion interne et leurs organes, grands instruments pour l'agriculture, couveuses pour l'élevage.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Installations, appareils et systèmes de réfrigération, notamment compresseurs pour la réfrigération, groupes condenseurs pour la réfrigération, réfrigérateurs domestiques complets comprenant un groupe formé par un compresseur, un condenseur et un évaporateur avec ou sans enveloppe, armoire ou chambre;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; organes et accessoires de tous ces produits.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.